Déposée le 2 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domoscio
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ancrage adaptatif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-30 du 24 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domoscio domicilié(e) 20 Rue du Cdt Rene Mouchotte - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 412 122 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domoscio, M. Ostrowicz Ivan domicilié(e) 20 Rue du Cdt Rene Mouchotte - 75014 - PARIS - France.
La marque ancrage adaptatif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Domoscio, SAS - 20 Rue du Cdt Rene Mouchotte - 75014 - PARIS - France - SIREN 794412122
Domoscio, M. Ostrowicz Ivan - 20 Rue du Cdt Rene Mouchotte - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, geodesiques, photographiques, cinematographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnetiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numeriques ; caisses enregistreuses ; machines a calculer ; equipement de traitement de donnees, ordinateurs ; tablettes electroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses electroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistres) ; peripheriques d'ordinateurs ; detecteurs ; fils electriques ; relais electriques ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; etuis a lunettes ; appareils pour le diagnostic non a usage medical ; cartes a memoire ou a microprocesseur ; sacoches concues pour ordinateurs portables ; Equipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; logiciels ; appareils et instruments d'enseignement numeriques, logiciels, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistres), logiciels de transmission d'informations, logiciels de formation a destination des entreprises et des particuliers ; appareils pour la transmission d'information theorique et pratique ; logiciels pour la transmission d'information theorique et pratique ; appareils et instruments d'enregistrement, de transmission, de stockage, de reception, de traitement ou de reproduction de sons, d'images et/ou de donnees ; appareils et instruments de traitement, de transmission et de stockage d'informations de bases de donnees ; appareils et instruments pour la communication de donnees ; fichiers audio et video telechargeables ; livres electroniques telechargeables ; livres numeriques telechargeables sur Internet ; logiciels de gestion de bases de donnees ; logiciels de divertissement interactifs telechargeables pour jeux informatiques ; logiciels concus pour memoriser du contenu destines a etre utilises avec un ordinateur, un ordiphone (Smartphone) et/ou une tablette numerique ; logiciels de traitement d'images, d'elements graphiques et de texte ; logiciels pour la recherche de donnees ; algorithmes concus pour memoriser du contenu destines a etre utilises avec un ordinateur, un ordiphone (Smartphone) ou une tablette numerique [logiciels] ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le menage ; machines a ecrire et articles de bureau (a l'exception des meubles) ; materiel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'ecriture ; objets d'art graves ou lithographies ; tableaux (peintures) encadres ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matieres plastiques pour l'emballage ; Produits de l'imprimerie à savoir cartes de visite professionnelles, depliants, fiches de resultats, fiches de revision, fiches d'inscription, formulaires, guides de ressources, guides d'etudes, guides d'utilisation de programmes informatiques, lettres d'information ; cartes d'informations imprimees ; tableaux de bord imprimes ; guides aide-memoire [produits imprimes] ; guides d'activites pedagogiques imprimes ; manuels de formation electroniques ; programmes de logiciels et programmes informatiques sous forme imprimee programmes d'enseignement imprimes ; rapport de recherches imprimes ;
Publicite ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, echantillons) ; services d'abonnement a des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement a des services de telecommunication pour les tiers ; presentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au detail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilite ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicite ; publicite en ligne sur un reseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermediation commerciale (conciergerie) ;
Informations en matiere de telecommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par reseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou telephoniques ; services de radiotelephonie mobile ; fourniture d'acces utilisateur a des reseaux informatiques mondiaux ; mise a disposition de forums en ligne ; fourniture d'acces a des bases de donnees ; services d'affichage electronique (telecommunications) ; raccordement par telecommunications a un reseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de telecommunication ; emissions radiophoniques ou televisees ; services de teleconferences ou de visioconferences ; telecommunications ; services de messagerie electronique ; location de temps d'acces a des reseaux informatiques mondiaux ;
Education ; formation ; divertissement ; activites sportives et culturelles ; informations en matiere de divertissement ou d'education ; recyclage professionnel ; mise a disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; pret de livres ; production et location de films cinematographiques ; services de photographie ; organisation de concours (education ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conferences ou congres ; organisation d'expositions a buts culturels ou educatifs ; services de jeu proposes en ligne a partir d'un reseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication electronique de livres et de periodiques en ligne ; micro-edition ; Services d'aide a la formation professionnelle, a l'apprentissage scolaire, aux activites parascolaires par l'acquisition de reflexes memoriels via un reseau informatique (formation) ; mise a disposition de formations accessibles par Internet ; accompagnement personnalise en tant que service d'education, d'enseignement et de formation ; analyses de donnees et resultats de tests pedagogiques pour des tiers ; formation assistee par ordinateur ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingenieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et developpement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et developpement de nouveaux produits pour des tiers ; etudes de projets techniques ; architecture ; elaboration (conception), installation, maintenance, mise a jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systemes informatiques ; conception de systemes informatiques ; consultation en matiere de conception et de developpement d'ordinateurs ; numerisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hebergement de serveurs ; stockage electronique de donnees ; Services de recherche et de developpement sur la memoire et les sciences cognitives et neurosciences, sur l'automatisation de la creation de modules de formation et de l'exploitation des statistiques et donnees produites ; developpement et conception de logiciels pour assurer la memorisation de contenus numeriques de formation ; programmation pour ordinateur, conception et developpement de logiciels ; conception et developpement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et developpement de nouveaux produits (pour des tiers) ; elaboration (conception), installation, maintenance, mise a jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matiere d'ordinateurs ; conversion de donnees et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support electronique.
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